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Thema

BV 2016 Francais

BV 2016 en la langue française

Le BV2016 sont des Conditions générales relatives au transport de marchandises par voies d’eau intérieures en un voyage.

Le BV 2016 a été déposé auprès du greffier du Tribunal de Rotterdam sous le numéro 35/2016. Vous pouvez télécharger la version française ou vous pouvez spécifier le www.sva.nl/BV2016/fr de lien hypertexte sur votre site ou dans vos e-mails.

Langue
Les conditions BV 2016 sont rédigées en langue néerlandaise. En cas de divergence ou contradiction avec les présentes conditions de versions mises disposition dans une autre langue, la version des conditions BV 2016 en langue néerlandaise fait foi.